Toutes les oeuvres proposées à la vente sur le site shop.turfurems.fr sont des créations originales de l’artiste REMS.

Ainsi, chaque œuvre:

• a un numéro de référence unique déterminé par l’artiste;
• est signé par l’artiste au recto ou au verso;
• porte un tampon à l’encre unique sur son dos, autre preuve d’authenticité;

Ces mesures ont été prises pour limiter tout risque de reproduction ou de falsification des œuvres de l’artiste. Les œuvres sont toutes des pièces uniques* :

• Leur vente est limitée à une pièce (*) par article (pas de stock ni d’échange possible). Il est précisé que malgré la gestion quotidienne du site, certains tableaux annoncés comme disponibles peuvent ne pas l’être pour des raisons techniques et pratiques (problème informatique, vente d’œuvres sur différents sites, en galeries …). Pour plus de précisions, le Client a la possibilité de contacter l’Artiste avant l’achat. Dans le cas où l’œuvre s’avérerait indisponible une fois l’acte d’achat effectué, l’Artiste remboursera intégralement le client dans les meilleurs délais;
• Ils ne sont pas reproductibles. L’artiste ne propose aucune reproduction de ses œuvres (*) et en vertu du droit d’auteur y afférent, il est interdit d’en faire des copies, même après achat. Tout abus sera puni par la loi.

* à l’exception des impressions numériques (ART PRINTS …), qui seront réalisées par l’artiste en séries limitées; le nombre d’exemplaires sera inscrit par l’artiste au recto ou au verso de chaque œuvre avec un certificat d’authenticité.

L’artiste attire l’attention des clients potentiels sur le fait que les photographies des œuvres répertoriées sur le site ne sont pas contractuelles : elles peuvent parfois s’avérer légèrement différentes de la réalité, du fait de paramètres techniques tels que la qualité de l’ordinateur du Client, carte graphique, la qualité et les réglages de l’écran et l’éclairage lors de la prise de vue.

Méthodes de paiement proposées :

• PAYPAL et STRIPE
  Payez via PayPal ou Stripe. Les informations personnelles ainsi que les numéros de cartes bancaires ne transitent jamais en clair sur Internet, les données sont signées, cryptées et transmises par SSL (SSL Certificate) en amont du module de paiement électronique. L’artiste, propriétaire et gestionnaire du site shop.turfurems.fr n’a jamais accès au numéro de carte bancaire du client, ni aux autres données saisies par ce client sur le module Paypal ™ ou via Stripe
• Carte bancaire (CB – Visa – Mastercard – American Express – Maestro – Discover)
• Carte de Crédit (Aurore – Cofinoga / Privilège – 4 stars)
• Chèque (les œuvres d’art achetées seront livrées au client une fois le chèque reçu et encaissé) 
  
• Virement bancaire (veuillez nous contacter avant la commande)

Facilités de paiement :

• Pour toute commande d’un montant supérieur à 1000 €, il est possible de régler les toiles en trois fois sans frais, moyennant un paiement sur un maximum de trois mois. Le module PAYPAL spécifiquement dédié à ce type d’opération sera bientôt disponible. En attendant, pour toute demande en la matière, merci de contacter directement l’artiste.

Vente d’œuvres dont le prix de vente est supérieur ou égal à 1000 € :

L’Artiste se réserve le droit, avant l’envoi de la commande et afin de se prémunir contre les possibilités de fraude en matière de vente à distance, de demander au client une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’une pièce justificative de domicile, s’il souhaite régler sa commande par chèque. À défaut de présentation de ces pièces justificatives, la commande sera annulée afin de garantir la sécurité de la transaction et l’œuvre ne sera pas expédiée par l’artiste.

Toute tentative de fraude, pour quelque montant que ce soit et quelle qu’en soit l’origine, fera l’objet de poursuites pénales.

ÉCHANGES ET REMBOURSEMENTS

Le client peut commander des œuvres de l’artiste directement via son site internet ou en faire la demande écrite par email.

L’artiste confirmera la réception de sa commande au client, par l’envoi d’un email, après vérification de la disponibilité de l’œuvre.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptifs des produits disponibles à la vente au moment de la commande. Aussi, le Client déclare avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes conditions générales de vente avant la commande.

LIVRAISON

L’artiste s’engage à livrer le client dès que le paiement est vérifié et crédité, à savoir:

• dès la passation de la commande, si le paiement est effectué en ligne sur le site
  shop.turfurems.fr
• sous 2 semaines, en cas de paiement par virement bancaire ou chèque.

L’artiste ne peut être tenu responsable des retards de livraison causés par LA POSTE ou tout autre transporteur.

Afin de simplifier et sécuriser les livraisons, le client est invité à vérifier :

• l’exhaustivité, la précision et la conformité des informations fournies lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison. En effet, l’artiste ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en résulteraient (retards ou erreurs de livraison). Le cas échéant, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du client;
• l’état de l’emballage et la conformité du colis livré. Le client doit faire toutes réserves sur le bon de livraison du transporteur. Si cette procédure n’est pas suivie, l’artiste ne pourra être tenu pour responsable.

L’artiste se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer toute commande d’un client qui n’aurait pas réglé intégralement sa commande précédente ou avec lequel un litige de paiement est en cours d’administration.

• Remise en main propre : uniquement pour une livraison à Toulouse et ses environs.
• COLISSIMO avec accusé de réception : mode de livraison valable uniquement si le client réside dans l’Union Européenne. Le client sera livré à l’adresse mentionnée sur son bon de commande par Colissimo. En cas d’absence, il recevra un message lui permettant de retirer le colis au bureau de poste le plus proche, pendant une durée de quinze jours. Dans l’hypothèse où le client aurait des doutes de quelque nature que ce soit sur l’état ou le contenu de son colis, il sera tenu d’appliquer la procédure Colissimo (notamment pour signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves), de refuser la marchandise en signalant immédiatement une anomalie au greffier de la poste (rapport N ° 170) et en signalant ces incidents à l’artiste.
  
• Transporteur spécialisé (ex: UPS, DHL …) si le client réside à l’étranger (hors zone Europe). Compte tenu de la valeur des œuvres, il est précisé que les colis sont livrés aux destinataires uniquement en main propre, sauf procuration envoyée par courrier électronique par le client à l’artiste, mentionnant le prénom et le nom de la personne chargée de recevoir les toiles en leur nom, en leur absence. L’artiste ne pourra être tenu responsable en cas de vol, si cette précaution n’a pas été respectée.

Chaque client achetant un tableau à l’Artiste recevra par email (et par courrier sur demande) :

• une facture contenant des informations relatives à l’œuvre et à son acquisition.
• un certificat d’authenticité original manuscrit et signé par l’artiste. Ce document pourra servir de preuve en cas de cession / vente de l’œuvre après achat ou demande de déduction fiscale (pour les entreprises). Pour éviter tout risque de fraude, aucun duplicata de ce certificat ne sera délivré, sauf en cas de force majeure.

Il est rappelé que les droits d’auteur des oeuvres proposées sur le site shop.turfurems.com restent la propriété exclusive de l’Artiste REMS, même après leur vente et ce, de manière permanente et immuable. Le client ne peut donc pas les utiliser, les distribuer ou les utiliser. reproduire de quelque manière que ce soit, sans le consentement écrit préalable de l’Artiste.

Enfin, il est recommandé aux clients potentiels de se méfier de toute contrefaçon des œuvres de l’Artiste. Toutes les œuvres de l’artiste sont signées et portent des numéros d’identification spécifiques. Il appartient donc aux clients potentiels de refuser toute offre dans ce domaine, émanant d’une société autre que la structure TURFUREMS.COM/FR et d’en informer immédiatement l’Artiste, qui ne pourra être tenu pour responsable en cas de fraude et saisira immédiatement les autorités compétentes pour faire valoir son copyright.

Les œuvres produites par REMS sont assurées par l’Artiste tant qu’elles sont en sa possession.

Une fois l’acte d’achat effectué, il appartient au client et à lui seul, d’assurer le ou les travaux achetés en fonction de sa (leur) valeur, auprès de l’entreprise de son choix.

Cela implique que l’artiste ne peut être tenu responsable de tout dommage à l’œuvre ou de tout vol, une fois l’acte d’achat effectué.

La collecte d’informations nominatives est obligatoire dans le cadre de tout acte de vente à distance, notamment pour le traitement et la livraison des commandes, l’établissement des factures et certificats d’authenticité et d’unicité, ainsi que la livraison des oeuvres.

Le défaut de fournir les informations nécessaires entraînera automatiquement la non-validation de la commande.

Conformément à la loi Informatique et Libertés « Informatique et Libertés », le traitement des données personnelles relatives aux clients fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, qu’il peut exercer directement auprès de l’artiste, sur simple demande par courrier électronique, sans avoir à se justifier .

L’Artiste s’engage à ne pas communiquer, ni à titre gratuit ni avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à des tiers. Il s’engage également à n’utiliser ces coordonnées que pour traiter les commandes passées par ses clients et précise que le fichier de données est, conformément à la législation en vigueur, stocké sur un serveur, protégé par mot de passe et accessible uniquement à l’Artiste.

Tout client souhaitant imprimer les présentes conditions générales de vente doit en faire la demande écrite à l’Artiste.

Les URL turfurems.com turfurems.fr et shop.turfurems.com shop.turfurems.fr, ce site et les différents éléments qu’il contient sont entièrement détenus et contrôlés par l’Artiste REMS («TURFUREMS»), ci-après dénommé «L’Artiste».

Conformément à la législation en vigueur, aucun contenu de ce site ne peut être copié, imprimé, reproduit, même partiellement, transformé, diffusé, téléchargé ou transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit ou, y compris notamment sous forme électronique (enregistrement de données, capture d’écran, scan, PDF …) sans l’autorisation écrite préalable de l’Artiste.

L’utilisation non autorisée de tout contenu de ce site, même légèrement modifié, peut donc constituer une violation des lois relatives au droit d’auteur et aux droits économiques associés.

Pour accéder au site shop.turfurems.fr, les internautes doivent disposer des compétences, du matériel informatique et des outils nécessaires pour naviguer sur Internet de manière normale. Ils reconnaissent également que les contraintes de l’outil Internet ne garantissent pas pleinement la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données incluses sur le site shop.turfurems.fr

En conséquence, l’Artiste ne peut être tenu responsable :

• pour impossibilité d’accès, ou mauvaises conditions d’utilisation du site shop.turfurems.fr, générées notamment par un matériel informatique inadapté;
• divers dysfonctionnements internes dûs uniquement aux fournisseurs d’accès Internet respectifs des internautes (ex: encombrement du réseau Internet, interruption de service, virus, intrusion externe, etc.);

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